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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MANSARD BAILLET
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MANSARD – BAILLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANSARD – BAILLET
CHAMPAGNE MANSARD BAILLET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3356051
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2025
MANSARD – BAILLET de CHAMPAGNE MANSARD BAILLET

Présentation de la marque MANSARD – BAILLET

Déposée le 20 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MANSARD BAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANSARD – BAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MANSARD BAILLET domicilié(e) 14 rue de la Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 950 092 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque MANSARD – BAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANSARD – BAILLET arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

CHAMPAGNE MANSARD BAILLET a également déposé les autres marques suivantes : TRADITION DEMANSARD GRANDE CUVEE MICHEL MANSARD , GRANDE CHASSE , CUVEE DES SACRES , VBF VEUVE BARRIER & FILS , TRADITION DE MANSARD , CUVEE DES SACRES , CHAMPAGNE MANSARD , Mansard Cuvée des Sacres , (Marque figurative) , CHAMPAGNE JOBERT-GIRARDIN


CHAMPAGNE MANSARD BAILLET, Société par actions simplifiée - 14 rue de la Chaude Ruelle - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 096950092


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584399 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-04-16

Inscription le 11 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°770493 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée “ Champagne ”.