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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MANSARD BAILLET Michel
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FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE
SARL CHAMPAGNE MANSARD BAILLET Michel

Numéro de dépôt :
1268309
Date de dépôt :
17/03/1983
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
17/03/1993
FRANCE de CHAMPAGNE MANSARD BAILLET Michel

Présentation de la marque FRANCE

Déposée le 17 mars 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MANSARD BAILLET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE MANSARD BAILLET Michel domicilié(e) 14, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France.

La marque FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE est expirée depuis le 17 mars 1993.

CHAMPAGNE MANSARD BAILLET Michel a également déposé les autres marques suivantes : MANSARD BAILLET CUVEE DES SACRES


SARL CHAMPAGNE MANSARD BAILLET Michel - 14, rue Chaude Ruelle, 51200 EPERNAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE"