Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MANDOIS
/
MOSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSES
CHAMPAGNE MANDOIS, SAS

Numéro de dépôt :
4168536
Date de dépôt :
27/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2025
MOSES de CHAMPAGNE MANDOIS

Présentation de la marque MOSES

Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MANDOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE MANDOIS domicilié(e) 66 RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 9 - 51530 - PIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 314 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE MANDOIS, M. CLAUDE MANDOIS domicilié(e) 66 RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 9 - 51530 - PIERRY - France.

La marque MOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSES arrivera à expiration en date du 27 mars 2025.

CHAMPAGNE MANDOIS a également déposé les autres marques suivantes : HERVE MALRAUD , COMTE DE LA ROCHEFOUCAULD , MANDOIS , GASTON DERICBOURG , HENRI MANDOIS HM , CHARLES MANDOIS , GUILLAUME DARGENT


CHAMPAGNE MANDOIS, SAS - 66 RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 9 - 51530 - PIERRY - France - SIREN 325314284


CHAMPAGNE MANDOIS, M. CLAUDE MANDOIS - 66 RUE DU GENERAL DE GAULLE, BP 9 - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.