Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALARD Les Historiques CRAMANT
CHAMPAGNE MALARD

Numéro de dépôt :
4419519
Date de dépôt :
14/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2028
MALARD Les Historiques CRAMANT de CHAMPAGNE MALARD

Présentation de la marque MALARD Les Historiques CRAMANT

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2018 par CHAMPAGNE MALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALARD Les Historiques CRAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE MALARD domicilié(e) 23 rue Jeanson - 51160 - AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUTERME MOITTIE ROLLAND, Monsieur DAMIEN MOITTIE domicilié(e) 9 rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France.

La marque MALARD Les Historiques CRAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALARD Les Historiques CRAMANT arrivera à expiration en date du 14 janvier 2028.

CHAMPAGNE MALARD a également déposé les autres marques suivantes : M MALARD LES HISTORIQUES , MALARD Les Historiques VERZENAY , M MALARD Les Historiques , MALARD Les Historiques BOUZY


CHAMPAGNE MALARD - 23 rue Jeanson - 51160 - AY - France


SELARL DUTERME MOITTIE ROLLAND, Monsieur DAMIEN MOITTIE - 9 rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée " Champagne ".