Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MALARD Les Historiques
CHAMPAGNE MALARD

Numéro de dépôt :
4419064
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
M MALARD Les Historiques de CHAMPAGNE MALARD

Présentation de la marque M MALARD Les Historiques

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par CHAMPAGNE MALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MALARD Les Historiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est CHAMPAGNE MALARD domicilié(e) 23 rue Jeanson - 51160 - AY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUTERME MOITTIE ROLLAND, Monsieur Damien MOITTIE domicilié(e) 9 rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France.

La marque M MALARD Les Historiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MALARD Les Historiques arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.

CHAMPAGNE MALARD a également déposé les autres marques suivantes : M MALARD LES HISTORIQUES , MALARD Les Historiques VERZENAY , MALARD Les Historiques BOUZY , MALARD Les Historiques CRAMANT


CHAMPAGNE MALARD - 23 rue Jeanson - 51160 - AY - France


DUTERME MOITTIE ROLLAND, Monsieur Damien MOITTIE - 9 rue Jean Chandon Moët - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée «CHAMPAGNE».