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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE M JANISSON
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HENRY DUMANOIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRY DUMANOIS
SAS CHAMPAGNE M JANISSON SAS

Numéro de dépôt :
94527374
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2014

Présentation de la marque HENRY DUMANOIS

Déposée le 29 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE M JANISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRY DUMANOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE M JANISSON domicilié(e) 6 RUE DE LA PROCESSION,51360 VERZENAY (dossier no 2262505) - 51360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 138 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHAMPAGNE M JANISSON domicilié(e) 6 bis rue de la procession,51360 VERZENAY (dossier no 2262505) - 51360 - France.

La marque HENRY DUMANOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY DUMANOIS est expirée depuis le 29 juin 2014.


SAS CHAMPAGNE M JANISSON SAS - 6 RUE DE LA PROCESSION,51360 VERZENAY (dossier no 2262505) - 51360 - France - SIREN 380138867


SAS CHAMPAGNE M JANISSON - 6 bis rue de la procession,51360 VERZENAY (dossier no 2262505) - 51360 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2262505 - Publication au BOPI 2004-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558632 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Inscription le 19 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558453 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-19

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