Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS DE SACY
CHAMPAGNE LOUIS DE SACY SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96628597
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque LOUIS DE SACY

Déposée le 4 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE LOUIS DE SACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LOUIS DE SACY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE LOUIS DE SACY domicilié(e) 6 RUE DE VERZENAY, 51380 VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR REICHERT JEAN PIERRE - France.

La marque LOUIS DE SACY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS DE SACY est expirée depuis le 4 juin 2006.

CHAMPAGNE LOUIS DE SACY a également déposé les autres marques suivantes : Louis de Sacy , CHAMPAGNE LOUIS DE SACY , Cuvée Tentation , MAGYS , BAL DES ARTS , Ice Sea , AS DE COEUR , GRAND SOIR , LAURENT DAUPHIN , “ Cuvée Nue ”


CHAMPAGNE LOUIS DE SACY SOCIETE ANONYME - 6 RUE DE VERZENAY, 51380 VERZY - France


MONSIEUR REICHERT JEAN PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Vins de provenance française à savoir Champagne