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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Champagne Louis de Sacy
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Ice Sea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ice Sea
Champagne Louis de Sacy, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3898222
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
Ice Sea de Champagne Louis de Sacy

Présentation de la marque Ice Sea

Déposée le 16 février 2012 par la Société Anonyme (SA) Champagne Louis de Sacy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ice Sea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Champagne Louis de Sacy domicilié(e) 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 336 780 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Champagne Louis de Sacy, M. Liquette Jean-François domicilié(e) 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France.

La marque Ice Sea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ice Sea est expirée depuis le 16 février 2022.

Champagne Louis de Sacy a également déposé les autres marques suivantes : Louis de Sacy , LOUIS DE SACY , CHAMPAGNE LOUIS DE SACY , Cuvée Tentation , MAGYS , BAL DES ARTS , AS DE COEUR , GRAND SOIR , LAURENT DAUPHIN , “ Cuvée Nue ”


Champagne Louis de Sacy, Société Anonyme - 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France - SIREN 336780861


Champagne Louis de Sacy, M. Liquette Jean-François - 6 rue de Verzenay, BP 2 - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).