BAL DES ARTS

CHAMPAGNE LOUIS DE SACY S.A.

Présentation de la marque BAL DES ARTS

Déposée le 28 février 1991 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE LOUIS DE SACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAL DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE LOUIS DE SACY domicilié(e) 6 rue de Verzenay, 51380 VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL - France.

La marque BAL DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL DES ARTS est expirée depuis le 28 février 2001.

CHAMPAGNE LOUIS DE SACY a également déposé les autres marques suivantes : Louis de Sacy , LOUIS DE SACY , CHAMPAGNE LOUIS DE SACY , Cuvée Tentation , MAGYS , Ice Sea , AS DE COEUR , GRAND SOIR , LAURENT DAUPHIN , “ Cuvée Nue ”