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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) champagne lhuillier négoce
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comtesse jeanne de la motte
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comtesse jeanne de la motte
champagne lhuillier négoce, sarl

Numéro de dépôt :
4106292
Date de dépôt :
18/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/07/2024
comtesse jeanne de la motte de champagne lhuillier négoce

Présentation de la marque comtesse jeanne de la motte

Déposée le 18 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) champagne lhuillier négoce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « comtesse jeanne de la motte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) champagne lhuillier négoce domicilié(e) maison de champagne, 11 rue de l'école - 10360 - FONTETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 448 512 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne lhuillier négoce, Mme pailley lhuillier frédérique domicilié(e) maison de champagne, 11 rue de l'école - 10360 - FONTETTE - France.

La marque comtesse jeanne de la motte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comtesse jeanne de la motte est expirée depuis le 18 juillet 2024.


champagne lhuillier négoce, sarl - maison de champagne, 11 rue de l'école - 10360 - FONTETTE - France - SIREN 408448512


champagne lhuillier négoce, Mme pailley lhuillier frédérique - maison de champagne, 11 rue de l'école - 10360 - FONTETTE - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Spiritueux.