Marque expirée - Marque en non vigueur
Rich cuvée
Numéro de dépôt :
3650090
Date de dépôt :
12/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2019
Présentation de la marque Rich cuvée
Déposée le 12 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) Champagne Lenoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rich cuvée »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rich cuvée est expirée depuis le 12 mai 2019.
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42