Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MASSE
Champagne LANSON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1654098
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
MASSE de Champagne LANSON

Présentation de la marque MASSE

Déposée le 5 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne LANSON domicilié(e) 66 rue de Courlancy - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés domicilié(e) 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MASSE est expirée depuis le 5 avril 2021.

Champagne LANSON a également déposé les autres marques suivantes : OLD HOUSE , BARON EDOUARD , , ALBERT ETIENNE , L , LANSON , BLACK LABEL , EXTRA AGE , , CHARLES de PUYMEGE


Champagne LANSON, Société par Actions Simplifiée - 66 rue de Courlancy - 51100 - REIMS - France


TAYLOR WESSING, SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher Associés - 42 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2001 n°2195655 - Publication au BOPI 2001-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 30 décembre 2004 - Résiliation de licence n°404973 - Publication au BOPI 2004-12-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 9 mars 1992 - Transmission totale de propriété; Changement de denomination n°61097 - Publication au BOPI 1992-03-09

Inscription le 12 août 2004 - Concession de licence n°397592 - Publication au BOPI 2004-08-12

Inscription le 20 janvier 2000 - Concession de licence n°293784 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 11 janvier 2000 - Gage constitué n°293244 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 18 avril 2000 - Concession de licence n°298894 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 avril 2000 - Résiliation de licence n°298898 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385942 - Publication au BOPI 2004-01-29

Inscription le 18 avril 2000 - Gage radié n°298901 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386485 - Publication au BOPI 2004-01-29

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467500 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.