(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 février 1992 par la Société Anonyme (SA) Champagne LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404723.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 février 2012.
Champagne LANSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10
Renouvellement sans limitation le 7 février 2002 n°2214996 - Publication au BOPI 2002-02-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 5 février 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°340449 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 5 février 2002 - Changement de dénomination n°340450 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 3 septembre 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°352682 - Publication au BOPI 2002-09-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06