(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201607.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2012.
Champagne LANSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
Renouvellement sans limitation n°2000214 - Publication au BOPI 1992-25
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2002 n°2218743 - Publication au BOPI 2002-04-09
Inscription le 5 février 2002 - Changement de dénomination n°340450 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 5 février 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°340449 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 7 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59332 - Publication au BOPI 1992-01-07
Inscription le 7 janvier 1992 - Transmission de propriété n°60129 - Publication au BOPI 1992-01-07
Inscription le 7 janvier 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59331 - Publication au BOPI 1992-01-07