Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS DES HOSPITALIERS
CHAMPAGNE LANSON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4147974
Date de dépôt :
13/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/01/2025
CLOS DES HOSPITALIERS de CHAMPAGNE LANSON

Présentation de la marque CLOS DES HOSPITALIERS

Déposée le 13 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON domicilié(e) 66 rue de Courlancy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 835 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés domicilié(e) 69 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS DES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES HOSPITALIERS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.

CHAMPAGNE LANSON a également déposé les autres marques suivantes : OLD HOUSE , BARON EDOUARD , , ALBERT ETIENNE , MASSE , L , LANSON , BLACK LABEL , EXTRA AGE ,


CHAMPAGNE LANSON, société par actions simplifiée - 66 rue de Courlancy - 51100 - REIMS - France - SIREN 381835529


TAYLOR WESSING – SELAS Valsamidis Amsallem Jonath Flaicher et Associés - 69 Avenue Franklin D. Roosevelt - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée champagne ; vins effervescents bénéficiant d'une appellation d'origine protégée.