CLOS DES HOSPITALIERS
Présentation de la marque CLOS DES HOSPITALIERS
Déposée le 13 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS DES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES HOSPITALIERS arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.
CHAMPAGNE LANSON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24