Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARLES de PUYMEGE
CHAMPAGNE LANSON, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1240692
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013

Présentation de la marque CHARLES de PUYMEGE

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES de PUYMEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE LANSON domicilié(e) 12 boulevard Lundy,51100 REIMS (dossier no 2244854) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 835 529 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2244854) - 75116 - France.

La marque CHARLES de PUYMEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARLES de PUYMEGE est expirée depuis le 20 juin 2013.

CHAMPAGNE LANSON a également déposé les autres marques suivantes : OLD HOUSE , BARON EDOUARD , , ALBERT ETIENNE , MASSE , L , LANSON , BLACK LABEL , EXTRA AGE ,


CHAMPAGNE LANSON, société par actions simplifiée - 12 boulevard Lundy,51100 REIMS (dossier no 2244854) - 51100 - France - SIREN 381835529


APPLIMA S.A. - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2244854) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2015461 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244854 - Publication au BOPI 2003-06-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Inscription le 11 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377215 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 11 septembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°377031 - Publication au BOPI 2003-09-11

Inscription le 9 mars 1992 - Transmission totale de propriété; Changement de denomination n°61097 - Publication au BOPI 1992-03-09

Inscription le 24 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48073 - Publication au BOPI 1990-09-24

Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371966 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 17 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°371967 - Publication au BOPI 2003-06-17

Inscription le 21 juillet 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°374253 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription - Concession de licence n°18057 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux, liqueurs.