Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

JULES BONNET
CHAMPAGNE JULES BONNET

Numéro de dépôt :
3313582
Date de dépôt :
14/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JULES BONNET de CHAMPAGNE JULES BONNET

Présentation de la marque JULES BONNET

Déposée le 14 septembre 2004 par la société CHAMPAGNE JULES BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JULES BONNET »

Le déposant est la société CHAMPAGNE JULES BONNET domicilié(e) 20 RUE DU SOURD,51500 CHAMERY - 51500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 547 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV BONNET PONSON domicilié(e) 20 RUE DU SOURD,51500 CHAMERY - 51500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JULES BONNET est expirée depuis le 14 septembre 2014.


CHAMPAGNE JULES BONNET - 20 RUE DU SOURD,51500 CHAMERY - 51500 - France - SIREN 387547797


SCEV BONNET PONSON - 20 RUE DU SOURD,51500 CHAMERY - 51500 - France


Inscription le 6 février 2006 - renonciation totale n°427691 - Publication au BOPI 2006-02-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Vin de provenance française à savoir vin d'appellation d'origine Champagne.