Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

BRUT CHAMPAGNE BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol. L 127 Elaboré par Joël MANSARD 51700 MAREUIL LE PORT, France - NM-383-001 750 ml
CHAMPAGNE JOEL MANSARD

Numéro de dépôt :
3172633
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
BRUT CHAMPAGNE BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol. L 127 Elaboré par Joël MANSARD 51700 MAREUIL LE PORT, France - NM-383-001 750 ml de CHAMPAGNE JOEL MANSARD

Présentation de la marque BRUT CHAMPAGNE BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol. L 127 Elaboré par Joël MANSARD 51700 MAREUIL LE PORT, France - NM-383-001 750 ml

Déposée le 1 juillet 2002 par la société CHAMPAGNE JOEL MANSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT CHAMPAGNE BRUT JOËL MANSARD Tradition à CERSEUIL 12 % vol. L 127 Elaboré par Joël MANSARD 51700 MAREUIL LE PORT, France - NM-383-001 750 ml »

Le déposant est la société CHAMPAGNE JOEL MANSARD domicilié(e) 51 RUE DE TIRVET CERSEUIL,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 301 431 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE JOEL MANSARD domicilié(e) 51 RUE DE TIRVET CERSEUIL,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE JOEL MANSARD a également déposé les autres marques suivantes : M. DE RIEUX , PM PINBOUEN-MANSARD


CHAMPAGNE JOEL MANSARD - 51 RUE DE TIRVET CERSEUIL,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France - SIREN 340301431


CHAMPAGNE JOEL MANSARD - 51 RUE DE TIRVET CERSEUIL,51700 MAREUIL LE PORT - 51700 - France


Inscription le 4 novembre 2002 - retrait total n°358353 - Publication au BOPI 2002-11-04

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

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