Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORALIE
CHAMPAGNE JM TISSIER, SAS

Numéro de dépôt :
4282295
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORALIE de CHAMPAGNE JM TISSIER

Présentation de la marque ORALIE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JM TISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORALIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JM TISSIER domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 603 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JM TISSIER CHAMPAGNE, M. JACQUES TISSIER domicilié(e) 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAMPAGNE JM TISSIER, SAS - 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France - SIREN 497603191


SAS JM TISSIER CHAMPAGNE, M. JACQUES TISSIER - 9 RUE DU GENERAL LECLERC - 51530 - CHAVOT COURCOURT - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699538 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.