Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sappheiros
Champagne Jean-Paul DEVILLE

Numéro de dépôt :
4407934
Date de dépôt :
27/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2027
Sappheiros de Champagne Jean-Paul DEVILLE

Présentation de la marque Sappheiros

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2017 par Champagne Jean-Paul DEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sappheiros » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est Champagne Jean-Paul DEVILLE domicilié(e) 13 Rue Carnot - 51 380 - VERZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Alice DEVILLE domicilié(e) 13 Rue Carnot - 51 380 - VERZY - France.

La marque Sappheiros a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sappheiros arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.


Champagne Jean-Paul DEVILLE - 13 Rue Carnot - 51 380 - VERZY - France


Madame Marie-Alice DEVILLE - 13 Rue Carnot - 51 380 - VERZY - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.