Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Champagne Jean-Paul Deville
Champagne Jean-Paul Deville, SARL

Numéro de dépôt :
4298661
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Champagne Jean-Paul Deville de Champagne Jean-Paul Deville

Présentation de la marque Champagne Jean-Paul Deville

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne Jean-Paul Deville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Champagne Jean-Paul Deville »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Champagne Jean-Paul Deville domicilié(e) 13 rue Carnot - 51380 - VERZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 820 784 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Alice Deville domicilié(e) 13 RUE CARNOT - 51380 - VERZY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Champagne Jean-Paul Deville a également déposé les autres marques suivantes : Saecularis , Les Bulles Musicales , Jean-Paul Deville , Sappheiros , Revelatio


Champagne Jean-Paul Deville, SARL - 13 rue Carnot - 51380 - VERZY - France - SIREN 334820784


Mme. Marie-Alice Deville - 13 RUE CARNOT - 51380 - VERZY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 19 décembre 2016 - Retrait total n°691147 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.