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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEAN NOEL HATON
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HATON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HATON
CHAMPAGNE JEAN NOEL HATON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3001850
Date de dépôt :
11/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2030

Présentation de la marque HATON

Déposée le 11 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEAN NOEL HATON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HATON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEAN NOEL HATON domicilié(e) 5 Rue Jean Mermoz - 51480 - DAMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 204 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GOUTORBE Laurent domicilié(e) 42 Avenue Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France.

La marque HATON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HATON arrivera à expiration en date du 11 janvier 2030.


CHAMPAGNE JEAN NOEL HATON, Société Anonyme - 5 Rue Jean Mermoz - 51480 - DAMERY - France - SIREN 331204214


M. GOUTORBE Laurent - 42 Avenue Anatole Thévenet - 51530 - MAGENTA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423429 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2019 n°2733876 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2019-12-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).