Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUTARDIER
CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER, SA

Numéro de dépôt :
3089197
Date de dépôt :
08/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2011

Présentation de la marque MOUTARDIER

Déposée le 8 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUTARDIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER domicilié(e) Route des Ruelles, 51210 LE BREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER - France.

La marque MOUTARDIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUTARDIER est expirée depuis le 8 mars 2011.

CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER a également déposé les autres marques suivantes : C-LOUIS HUGUET CH , CLUB AIR FRANCE MADAME JM , CHAMPAGNE MOUTARDIER , CHAMPAGNE MOUTARDIER - Millésime 2008 , M MOUTARDIER CUVEE ROSE , CHAMPAGNE MOUTARDIER - ALCHIMIE , JEAN M Vignerons à Le Breuil , L'HONNEUR D'ORANGE , M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR , M MOUTARDIER LE BREUIL SELECTION


CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER, SA - Route des Ruelles, 51210 LE BREUIL - France


CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).