Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR
CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER, SAS

Numéro de dépôt :
4286093
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2026
M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR de CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER

Présentation de la marque M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER domicilié(e) Route d'Orbais - 51210 - LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 809 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LORETTE ET ASSOCIES, Mme. FRANCOISE FISCHBACH domicilié(e) 34 RUE DES MOULINS - 51100 - REIMS - France.

La marque M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286093.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MOUTARDIER LE BREUIL CARTE D OR arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER a également déposé les autres marques suivantes : C-LOUIS HUGUET CH , CLUB AIR FRANCE MADAME JM , CHAMPAGNE MOUTARDIER , CHAMPAGNE MOUTARDIER - Millésime 2008 , M MOUTARDIER CUVEE ROSE , CHAMPAGNE MOUTARDIER - ALCHIMIE , JEAN M Vignerons à Le Breuil , L'HONNEUR D'ORANGE , M MOUTARDIER LE BREUIL SELECTION , CHAMPAGNE MOUTARDIER - Sélection


CHAMPAGNE JEAN MOUTARDIER, SAS - Route d'Orbais - 51210 - LE BREUIL - France - SIREN 341809408


LORETTE ET ASSOCIES, Mme. FRANCOISE FISCHBACH - 34 RUE DES MOULINS - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Vins à appellation d'origine contrôlée Champagne.