L'HONNEUR D'ORANGE
Présentation de la marque L'HONNEUR D'ORANGE
Déposée le 11 février 2002 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HONNEUR D'ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque L'HONNEUR D'ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HONNEUR D'ORANGE est expirée depuis le 11 février 2012.
CHAMPAGNE Jean MOUTARDIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12