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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE Jean MILAN
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COMTESSE DE MASSY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE DE MASSY
CHAMPAGNE Jean MILAN, SARL

Numéro de dépôt :
4114403
Date de dépôt :
29/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2024
COMTESSE DE MASSY de CHAMPAGNE Jean MILAN

Présentation de la marque COMTESSE DE MASSY

Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE Jean MILAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTESSE DE MASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE Jean MILAN domicilié(e) 8 RUE D AVIZE - 51190 - OGER - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 254 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE Jean MILAN, Mme. CAROLINE MILAN domicilié(e) 8 RUE D AVIZE - 51190 - OGER - France.

La marque COMTESSE DE MASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE DE MASSY est expirée depuis le 29 août 2024.


CHAMPAGNE Jean MILAN, SARL - 8 RUE D AVIZE - 51190 - OGER - France - SIREN 422254839


CHAMPAGNE Jean MILAN, Mme. CAROLINE MILAN - 8 RUE D AVIZE - 51190 - OGER - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Vins.