Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES 4 SAISONS
CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD, SARL, au capital de 200.000 Euros

Numéro de dépôt :
3179045
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
31/07/2012
CUVEE DES 4 SAISONS de CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD

Présentation de la marque CUVEE DES 4 SAISONS

Déposée le 31 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD domicilié(e) ayant son siège social à 67 Avenue de Champagne, immatriculée au R.C.S d'EPERNAY sous le numéro B384428165, représentée par son gérant, Monsieur Jean Louis MALARD, (51) EPERNAY - (51) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 428 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurence MARIN Avocat SCP MARIN COUVREUR domicilié(e) 4 PLACE DES FUSILIERS, BP 60059,51202 EPERNAY - 51202 - France.

La marque CUVEE DES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES 4 SAISONS est expirée depuis le 31 juillet 2012.

CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE PREMIER CRU BRUT , JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE GRAND CRU LA CHAMPAGNE CHARDONNAY , MALARD , JEAN-LOUIS MALARD , CUVEE DES QUATRE SAISONS , JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE TRADITION BRUT , JEAN LOUIS MALARD CHAMPAGNE GRAND CRU LA CHAMPAGNE PINOT NOIR CHARDONNAY , La route des grands crus. , CB CHAMPAGNE BROGGINI , M MALARD


CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD, SARL, au capital de 200.000 Euros - ayant son siège social à 67 Avenue de Champagne, immatriculée au R.C.S d'EPERNAY sous le numéro B384428165, représentée par son gérant, Monsieur Jean Louis MALARD, (51) EPERNAY - (51) - France - SIREN 384428165


Maître Laurence MARIN Avocat SCP MARIN COUVREUR - 4 PLACE DES FUSILIERS, BP 60059,51202 EPERNAY - 51202 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Champagne