Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AV ARMAND DE VALPUY
CHAMPAGNE Jean JOSSELIN S.A.

Numéro de dépôt :
1582477
Date de dépôt :
12/12/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
12/12/1996
AV ARMAND DE VALPUY de CHAMPAGNE Jean JOSSELIN

Présentation de la marque AV ARMAND DE VALPUY

Déposée le 12 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Jean JOSSELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « AV ARMAND DE VALPUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE Jean JOSSELIN domicilié(e) 14, rue des Vannes, 10250 GYE SUR SEINECHAMPAGNE Jean ARNAULT SARL,84, Grande Rue, 10110 CELLES SUR OURCE - France.

La marque AV ARMAND DE VALPUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AV ARMAND DE VALPUY est expirée depuis le 12 décembre 1996.


CHAMPAGNE Jean JOSSELIN S.A. - 14, rue des Vannes, 10250 GYE SUR SEINECHAMPAGNE Jean ARNAULT SARL,84, Grande Rue, 10110 CELLES SUR OURCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Vins de provenance franÇaise, à savoir champagne