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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Jean Comyn
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COURAGE Crest Badge of Clan Comyn JEAN COMYN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COURAGE Crest Badge of Clan Comyn JEAN COMYN
Champagne Jean Comyn, SAS

Numéro de dépôt :
4352072
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2027
COURAGE Crest Badge of Clan Comyn JEAN COMYN de Champagne Jean Comyn

Présentation de la marque COURAGE Crest Badge of Clan Comyn JEAN COMYN

Déposée le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Jean Comyn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COURAGE Crest Badge of Clan Comyn JEAN COMYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Champagne Jean Comyn domicilié(e) 7 bis rue Fontaine Sainte Foy - 02400 - MONT SAINT PERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 277 237 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COMYN EMMANUEL domicilié(e) 7 BIS RUE FONTAINE SAINTE FOY - 02400 - MONT-SAINT-PERE - France.

La marque COURAGE Crest Badge of Clan Comyn JEAN COMYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURAGE Crest Badge of Clan Comyn JEAN COMYN arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.


Champagne Jean Comyn, SAS - 7 bis rue Fontaine Sainte Foy - 02400 - MONT SAINT PERE - France - SIREN 389277237


M. COMYN EMMANUEL - 7 BIS RUE FONTAINE SAINTE FOY - 02400 - MONT-SAINT-PERE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Vins d'appellation d'origine protégée “ Champagne ”.