Flat-6
Présentation de la marque Flat-6
Déposée par voie électronique le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JANISSON - BARADON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Flat-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Flat-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flat-6 arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.
CHAMPAGNE JANISSON - BARADON a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 27 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783649 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27
Inscription le 25 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°789406 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25