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Marques déposées par la société champagne jamain
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Dom Gemme
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dom Gemme
champagne jamain, earl

Numéro de dépôt :
3848073
Date de dépôt :
22/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2021
Dom Gemme de champagne jamain

Présentation de la marque Dom Gemme

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2011 par la société champagne jamain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dom Gemme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est la société champagne jamain domicilié(e) 1 rue des tuileries - 51260 - la celle sous chantemerle - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 700 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne jamain domicilié(e) 1 rue des tuileries - 51260 - la celle sous chantemerle - France.

La marque Dom Gemme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dom Gemme est expirée depuis le 22 juillet 2021.

champagne jamain a également déposé les autres marques suivantes : Jamain


champagne jamain, earl - 1 rue des tuileries - 51260 - la celle sous chantemerle - France - SIREN 419700539


champagne jamain - 1 rue des tuileries - 51260 - la celle sous chantemerle - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.