D.T.
Présentation de la marque D.T.
Déposée par voie électronique le 9 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.T. est expirée depuis le 9 janvier 2023.
CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18