Marque expirée - Marque en non vigueur

AY VAUZELLE TERME
CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS S.A.S à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3431275
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2016
AY VAUZELLE TERME de CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque AY VAUZELLE TERME

Déposée le 22 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AY VAUZELLE TERME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 68 Rue du Colonel Fabien,51530 DIZY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS domicilié(e) 68 Rue du Colonel Fabien,51530 DIZY - 51530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AY VAUZELLE TERME est expirée depuis le 22 mai 2016.

CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : AVIZE CHAMP CAÏN , DIZY CORNE BAUTRAY , DIZY TERRES ROUGES , DIZY LE CLOS


CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS S.A.S à Directoire et Conseil de Surveillance - 68 Rue du Colonel Fabien,51530 DIZY - 51530 - France - SIREN 335681649


CHAMPAGNE JACQUESSON & FILS - 68 Rue du Colonel Fabien,51530 DIZY - 51530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.