Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE JACQUESSON ET FILS, PERFECTION BRUTE
CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS Société Anonyme au capital de 2 000 000 Francs

Numéro de dépôt :
96640550
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque CHAMPAGNE JACQUESSON ET FILS, PERFECTION BRUTE

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS au capital de 2 000 000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE JACQUESSON ET FILS, PERFECTION BRUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS au capital de 2 000 000 Francs domicilié(e) 68, rue du Colonel Fabien - DIZY BP 1001, 51318 EPERNAY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 681 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHIQUET Jean-Hervé CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS - France.

La marque CHAMPAGNE JACQUESSON ET FILS, PERFECTION BRUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE JACQUESSON ET FILS, PERFECTION BRUTE est expirée depuis le 4 septembre 2006.


CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS Société Anonyme au capital de 2 000 000 Francs - 68, rue du Colonel Fabien - DIZY BP 1001, 51318 EPERNAY CEDEX - France - SIREN 335681649


Monsieur CHIQUET Jean-Hervé CHAMPAGNE JACQUESSON et FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Vins de provenance française à savoir CHAMPAGNE