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Marques déposées par la société CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX
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JACQUES ROUSSEAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUES ROUSSEAUX
CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX, EARL

Numéro de dépôt :
4151621
Date de dépôt :
27/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2025
JACQUES ROUSSEAUX de CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX

Présentation de la marque JACQUES ROUSSEAUX

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2015 par la société CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUES ROUSSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la société CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX domicilié(e) 5 RUE DE PUISIEULX - 51360 - VERZENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 266 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX, Mlle CELINE ROUSSEAUX domicilié(e) 5 RUE DE PUISIEULX - 51360 - VERZENAY - France.

La marque JACQUES ROUSSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151621.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES ROUSSEAUX arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.


CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX, EARL - 5 RUE DE PUISIEULX - 51360 - VERZENAY - France - SIREN 434266334


CHAMPAGNE JACQUES ROUSSEAUX, Mlle CELINE ROUSSEAUX - 5 RUE DE PUISIEULX - 51360 - VERZENAY - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.