MOSAIQUE SIGNATURE

CHAMPAGNE JACQUART, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque MOSAIQUE SIGNATURE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIQUE SIGNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 34 boulevard Lundy - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - Paris - France.

La marque MOSAIQUE SIGNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIQUE SIGNATURE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2025.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , (Marque figurative) , JACQUART , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA