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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART
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MOSAIQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOSAIQUE
CHAMPAGNE JACQUART, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93490192
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2026

Présentation de la marque MOSAIQUE

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOSAIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 34, Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, Catherine DELAUD domicilié(e) 16, Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MOSAIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque MOSAIQUE arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , (Marque figurative) , JACQUART , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA


CHAMPAGNE JACQUART, Société par Actions Simplifiée - 34, Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France - SIREN 339610867


SODEMA CONSEILS, Catherine DELAUD - 16, Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2003 n°2246910 - Publication au BOPI 2003-07-23

Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489566 - Publication au BOPI 2009-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539256 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616709 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)