Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART
/
MOSAIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOSAIC
CHAMPAGNE JACQUART, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4267702
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
MOSAIC de CHAMPAGNE JACQUART

Présentation de la marque MOSAIC

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOSAIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 34 Boulevard Lundy - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine DELAUD domicilié(e) 16 RUE Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque MOSAIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAIC arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , (Marque figurative) , JACQUART , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA


CHAMPAGNE JACQUART, Société par action simplifiée - 34 Boulevard Lundy - 51100 - Reims - France - SIREN 339610867


Mme. Catherine DELAUD - 16 RUE Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Boissons alcooliques ( à l'exeption des bières).