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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4014176
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
Marque figurative de CHAMPAGNE JACQUART

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 34 Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A, M. Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014176.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 juin 2023.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , (Marque figurative) , JACQUART , JACQUART , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA ,


CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée - 34 Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France - SIREN 339610867


SODEMA CONSEILS S.A, M. Lionel LAPEYRE - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).