(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254047.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 13 décembre 2023.
CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253422 - Publication au BOPI 2003-11-27
Renouvellement sans limitation n°2020676 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18
Inscription - Changement de dénomination n°40986 - Publication au BOPI
Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267036 - Publication au BOPI 1998-11-17
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540745 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07