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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART
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JACQUART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JACQUART
CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1268322
Date de dépôt :
08/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2023

Présentation de la marque JACQUART

Déposée le 8 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 34 Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque JACQUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JACQUART est expirée depuis le 8 novembre 2023.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , (Marque figurative) , JACQUART , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA


CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée - 34 Boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France - SIREN 339610867


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2020678 - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248693 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription - Changement de dénomination n°40986 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 3 juin 2004 - Concession de licence n°393901 - Publication au BOPI 2004-06-03

Inscription le 5 février 1996 - Transmission de propriété n°197051 - Publication au BOPI 1996-02-05

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2013 n°2540739 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).