JACQUART
Présentation de la marque JACQUART
Déposée le 8 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JACQUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253472.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUART est expirée depuis le 27 novembre 2013.
CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253424 - Publication au BOPI 2003-11-27
Renouvellement sans limitation n°2020679 - Publication au BOPI 1993-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Inscription le 17 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267036 - Publication au BOPI 1998-11-17
Inscription - Changement de dénomination n°40986 - Publication au BOPI