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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART
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CUVEE NOMINEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUVEE NOMINEE
CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1594160
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2030

Présentation de la marque CUVEE NOMINEE

Déposée le 28 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE NOMINEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE JACQUART domicilié(e) 34 boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 610 867 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CUVEE NOMINEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE NOMINEE arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

CHAMPAGNE JACQUART a également déposé les autres marques suivantes : JACQUART LE GRAND FLEURON DU , L'ART DE L'ESSENTIEL , CUVEE , , (Marque figurative) , JACQUART , JACQUART , (Marque figurative) , KATARINA , JACQUART CUVEE ALLEGRA


CHAMPAGNE JACQUART, société par actions simplifiée - 34 boulevard Lundy - 51100 - REIMS - France - SIREN 339610867


SODEMA CONSEILS S.A., société anonyme, M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Inscription le 6 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429385 - Publication au BOPI 2006-03-06

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170607 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 5 février 2010 n°2430309 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-05

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2020 n°2737116 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-21

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