Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE FRANCOIS 1ER
S.A. CHAMPAGNE IVERNEL

Numéro de dépôt :
1605094
Date de dépôt :
03/07/1989
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
03/07/1999
CHAMPAGNE FRANCOIS 1ER de CHAMPAGNE IVERNEL

Présentation de la marque CHAMPAGNE FRANCOIS 1ER

Déposée le 3 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE IVERNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « CHAMPAGNE FRANCOIS 1ER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE IVERNEL domicilié(e) 4, rue Jules Lobet, 51160 AY-CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard IVERNEL P.D.G. - France.

La marque CHAMPAGNE FRANCOIS 1ER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE FRANCOIS 1ER est expirée depuis le 3 juillet 1999.

CHAMPAGNE IVERNEL a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE MARIGNAN ANCIEN VENDANGEOIR DE FRANCOIS 1ER , CHAMPAGNE IVERNEL , CUVEE DU ROI FRANCOIS 1ER BERNARD IVERNEL , CHAMPAGNE MARIGNAN , CUVEE SABLEE BRUT , IVERNEL , CUVEE VINCENT IVERNEL , CUVEE ANNEES FOLLES CHAMPAGNE MATHIEU , (Marque figurative)


S.A. CHAMPAGNE IVERNEL - 4, rue Jules Lobet, 51160 AY-CHAMPAGNE - France


Bernard IVERNEL P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Vins de profenance franÇaise à savoir: "Champagne"