CODE NOIR
Présentation de la marque CODE NOIR
Déposée le 27 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE HENRI GIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CODE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CODE NOIR arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.
CHAMPAGNE HENRI GIRAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2017 n°2658704 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-08