(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579257.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 juillet 2005.
CHAMPAGNE H. GERMAIN & Fils a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32