Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC DELANDE & CIE
Champagne H. Germain & Fils - Société Anonyme Rilly la Montagne
Société Internationale de la Vallée de la Marne par abréviation S.I.V.M.

Numéro de dépôt :
95576257
Date de dépôt :
16/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2005

Présentation de la marque DC DELANDE & CIE

Déposée le 16 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) Champagne H. Germain & Fils Rilly la Montagne et Société Internationale de la Vallée de la Marne par abréviation S.I.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DC DELANDE & CIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Champagne H. Germain & Fils Rilly la Montagne domicilié(e) 51500 RILLY LA MONTAGNE - France et Société Internationale de la Vallée de la Marne par abréviation S.I.V.M., domicilié(e) Cerseuil, 51700 MAREUIL LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France.

La marque DC DELANDE & CIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC DELANDE & CIE est expirée depuis le 16 juin 2005.

Champagne H. Germain & Fils Rilly la Montagne a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE DANIEL , VICOMTE DES ROZAIES , VEUVE SCHMITT , SAINT MARTAIN , COMTE ALFRED , PAUL D'HURVILLE , LOUISE MERLIN , VEUVE LORIN , CHARLES VUIBER


Champagne H. Germain & Fils - Société Anonyme Rilly la Montagne - 51500 RILLY LA MONTAGNE - France

Société Internationale de la Vallée de la Marne par abréviation S.I.V.M. - Cerseuil, 51700 MAREUIL LE PORT - France - SIREN 3


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 6 juin 2000 - Concession de licence n°301539 - Publication au BOPI 2000-06-06

Inscription le 2 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°299306 - Publication au BOPI 2000-05-02

Inscription le 22 février 2000 - Gage constitué n°295884 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 22 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297513 - Publication au BOPI 2000-03-22

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

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