Marque expirée - Marque en non vigueur
CHARLES DE ROHAN
Numéro de dépôt :
3494744
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017
Présentation de la marque CHARLES DE ROHAN
Déposée le 12 avril 2007 par la société CHAMPAGNE GUY PREAUT EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLES DE ROHAN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DE ROHAN est expirée depuis le 12 avril 2017.
CHAMPAGNE GUY PREAUT EARL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38
Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21