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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GREMILLET
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Raoul De France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Raoul De France
CHAMPAGNE GREMILLET, SAS

Numéro de dépôt :
4019915
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/07/2023
Raoul De France de CHAMPAGNE GREMILLET

Présentation de la marque Raoul De France

Déposée le 9 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Raoul De France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GREMILLET domicilié(e) 1 RUE ENVERS DE VALEINES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 921 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE GREMILLET, M. GREMILLET Jean-Michel domicilié(e) 1 RUE ENVERS DE VALEINES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque Raoul De France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Raoul De France est expirée depuis le 9 juillet 2023.

CHAMPAGNE GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : tous vos succès , ROSE VRAI , Champagne du 31 , Le 31 , HUCK , G , LE PETIT NOM D'UN GRAND CHAMPAGNE , Belle de Paris , CUVEE “ G ” , Clos Rocher est le 1er Clos AOC Champagne situé dans la plus grande commune AOC aux Riceys, Aube


CHAMPAGNE GREMILLET, SAS - 1 RUE ENVERS DE VALEINES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France - SIREN 341921344


CHAMPAGNE GREMILLET, M. GREMILLET Jean-Michel - 1 RUE ENVERS DE VALEINES - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet partiel n°623851 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.