Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 31
CHAMPAGNE GREMILLET, SAS

Numéro de dépôt :
3946758
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/09/2022
LE 31 de CHAMPAGNE GREMILLET

Présentation de la marque LE 31

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GREMILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAMPAGNE GREMILLET domicilié(e) 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 921 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE GREMILLET, M. Jean-Michel GREMILLET domicilié(e) 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France.

La marque LE 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 31 est expirée depuis le 18 septembre 2022.

CHAMPAGNE GREMILLET a également déposé les autres marques suivantes : tous vos succès , ROSE VRAI , Champagne du 31 , Le 31 , HUCK , G , LE PETIT NOM D'UN GRAND CHAMPAGNE , Belle de Paris , CUVEE “ G ” , Clos Rocher est le 1er Clos AOC Champagne situé dans la plus grande commune AOC aux Riceys, Aube


CHAMPAGNE GREMILLET, SAS - 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France - SIREN 341921344


CHAMPAGNE GREMILLET, M. Jean-Michel GREMILLET - 1 Rue Envers de Valeines - 10110 - BALNOT SUR LAIGNES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.